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Mentions Légales

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La société DEBEAUX TRANSIT, Société par Actions Simplifiée au capital de 632 340,00 euros, est inscrite au R.C.S de Pontoise sous le numéro 327 887 345 et le numéro d’identification TVA est FR82327887345. Son siège social se situe Avenue de la Demi Lune à Roissy-en-France (95700), PARIS.

Cette Société est représentée par Monsieur Pascal Desmet, en sa fonction de Président Directeur Général.

Directeur de la publication : Fanny DESMET
Réalisation du site : DESLOG

Nom de l’hébergeur : GROUPE DESLOG – Siège social : 11, Route de Coudekerque, 59229 TETEGHEM.

Les présentes conditions d’usage du site Internet de DEBEAUX TRANSIT, ci-après dénommé le « Site » ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’utilisateur. Est utilisateur toute personne qui se connecte sur une page du Site ou qui navigue sur le Site.

Des modifications des conditions d’usages peuvent être mises en place à tout moment par DESLOG, sans préavis. Les conditions d’usage modifiées entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne.

L’utilisateur est réputé les avoir acceptées du simple fait de l’utilisation du Site.

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par le client pour ce site. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif.

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Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du Site Internet.

Les contenus, notamment les textes, dessins, illustrations et iconographies, qui apparaissent sur le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de DEBEAUX TRANSIT et/ou de ses filiales le cas échéant.

L’utilisateur du Site de DEBEAUX TRANSIT s’engage notamment à ne pas télécharger, stocker, utiliser, reproduire, vendre, représenter, diffuser, adapter ou emprunter des contenus des services protégés par le droit de la propriété intellectuelle, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, sans autorisation expresse de DEBEAUX TRANSIT et/ou de ses filiales. Ne pas respecter cet engagement constituerait pour l’utilisateur une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

DEBEAUX TRANSIT est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

A ce titre, l’élaboration de ce Site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :

  • Photographies avec droit d’exploitation sur l’image
  • Visuels libres de droit

Ce site a été conçu et développé par GROUPE DESLOG situé à Téteghem.

Il utilise Word Press avec le thème Transit ProVersion : pro 1.0 créé par AlexaThemes

DESLOG reste à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : contact@groupe-deslog.com

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